Les licences commerciales dématérialisée

Vous êtes couturier, couturière et vous vendez les vêtements confectionnés par vos soins ? Devenez créateur sous licence Laeti et Léa et vendez vos créations réalisées à partir de mes patrons et tutoriels en toute liberté et en toute légalité.

Pourquoi s'acquitter d'une licence?

Les patrons de couture sont la propriété intellectuelle de leur créateur.  Développer un patron de couture nécessite beaucoup de temps et de travail. Le vendre permet de rémunérer ce travail. 

Quand vous achetez un patron de couture, PDF ou pochette, c’est une façon de reconnaitre le travail de création et de le soutenir, et je vous en remercie. Vous m’encouragez ainsi à créer et me permettez de proposer de nouveaux modèles régulièrement. Vous vous engagez toutefois à ne l’utiliser que dans un cadre privé : les vêtements que vous cousez le sont pour vous (couture personnelle) ou pour vos proches (cadeaux). En achetant le patron seul, vous n’êtes pas autorisé à commercialiser les pièces que vous confectionnez.

La licence commerciale dans le but de créer des vêtements à partir des patrons Laeti et Léa

Le système de licence commerciale dématérialisée autorise l'usage commercial des patrons Laeti et Léa, sous réserve du respect des conditions de la licence, sans avoir à apposer d'étiquette sur vos confections.

Elle vous permet de confectionner  et de vendre un nombre illimité de pièces pendant une durée déterminée.

Merci d’avoir choisi Laeti et Léa.

Conditions d’utilisation de la Licence "ateliers couture"  :

– Cette licence commerciale dématérialisée vous permet d’utiliser les patrons Laeti et Léa pour confectionner des vêtements ou accessoires que vous commercialisez ensuite, en respectant les conditions citées ici.

– Chaque licence commerciale dématérialisée est à usage de la personne qui y a souscrit et qui confectionne les vêtements.

– Les licences commerciales sont valables uniquement pour des réalisations confectionnées à petite échelle, de manière artisanale et par un créateur identifié (pas de production industrielle ni de production par un atelier sous-traitant)

– Le numéro de licence correspond au numéro de commande. Il figure dans le mail de confirmation de commande et sur la facture. Merci de le garder précieusement, il peut vous être demandé pour prouver que vous êtes en règle.

– La licence n'inclut pas les patrons de couture : ceux-ci sont à acheter à part, en plus de la licence, sous leur version PDF ou pochette.

– La licence n'est pas associée à un patron. Vous pouvez utiliser le patron Laeti et Léa que vous souhaitez, sous réserve de les avoir achetés.

– Pour les ventes en ligne et la promotion sur les réseaux sociaux, mentionnez qu'il s'agit d'un modèle réalisé à partir d’un patron de couture Laeti et Léa.

– Laeti et Léa ne prend pas de commission, vous êtes libre de vendre vos confections au prix que vous souhaitez. À vous d'intégrer le coût de la licence dans vos tarifs comme bon vous semble.

– La licence à durée limitée est octroyée à compter du jour de validation du paiement de la commande et dure 1 mois, 2 mois, 3 mois, 6 mois ou un an calendaire. Par exemple, un achat de licence 2 mois le 21 août 2024 vous permettra de confectionner et de vendre vos confections issues des patrons Laeti et Léa jusqu’au 20 octobre 2024 inclus.

– Les licences dématérialisées ne sont pas remboursables. Plusieurs formules sont proposées pour répondre à vos besoin. Veillez à bien les analyser avant de faire votre choix. Une fois votre licence réglée et débutée, il ne sera pas possible d’être remboursé si finalement l’offre ne vous convenait plus.

– En adhérant au système de licence vous obtenez l'autorisation de vendre vos confections réalisées à partir des patrons et tutoriels Laeti et Léa, vous ne gagnez aucun droit de propriété sur ceux-ci. Les patrons et tutoriels Laeti et Léa restent propriété de la créatrice. Adhérer au système de licence ne vous donne pas le droit de vendre les patrons Laeti et Léa.

Pour toutes questions, n'hésitez pas à nous contacter.

L’intégralité des patrons et tutoriels Laeti et Léa (payants ou gratuits) sont destinés à un usage personnel et privé. Toute vente sans licence commerciale est interdite.

Bonne couture !